Inspirer demain
Un geste qui vient du cœur
Certains ont apprécié les soins qu’ils ont reçus, d’autres désirent laisser un héritage durable et inspirant à leurs proches et aux générations à venir. Quelle que soit votre raison, la planification d’un don est d’abord et avant tout un geste qui provient du cœur.
Ayez un pouvoir sur l’avenir
La société est en constante mouvance. Pourtant, peu importe le contexte et où l’on se situe dans l’échelle du temps, la santé demeurera toujours une priorité. Il nous est impossible de savoir quels seront les besoins les plus importants dans le futur. Il vous est toutefois possible de décider que vous ferez partie des solutions
DES AVANTAGES CONSIDÉRABLES
Pour vous, votre famille et les génération à venir
Un don planifié permet d’optimiser la portée de votre geste tout en profitant d’avantages fiscaux importants pour vous ou votre succession.
Un don planifié peut être fait à tout moment et pour n’importe quel montant. Dans la plupart des cas, il suffit de l’inclure dans votre testament, sans dépense supplémentaire.
Vous pouvez être assuré qu’en désignant la Fondation Santé comme bénéficiaire, votre don sera utilisé selon vos souhaits et de la façon la plus efficace qui soit. De plus, vous pouvez modifier votre testament en tout temps.
Le don peut prendre différentes formes; il peut s’agir d’un montant spécifique, d’un bien, d’actions, d’une assurance vie, d’un pourcentage ou du résidu de votre succession, etc.
En nous faisant part de votre engagement, la Fondation Santé reconnaîtra votre contribution dès maintenant et non seulement au moment du versement de votre don.
À des fins de simplifications des exemples
Les exemples qui suivent et qui illustrent les différents dons ne tiennent pas compte de la première tranche de don de 200 $ qui est assujettie à un taux de crédit pour don moindre. De plus, il est fixé comme hypothèse que le donateur ou succession, selon le cas, a un revenu imposé à au taux arrondi à 50 % et que le total de ses dons se qualifie au taux de crédit d’impôt combiné (fédéral et provincial) également arrondi à 50 %. Il est aussi émis comme hypothèse que le crédit pour don peut être totalement utilisé. L’impôt régulier du donateur est supérieur au montant calculé de l’impôt minimum de remplacement.
Les informations exposées sont des renseignements généraux et les exemples présentés sont uniquement pour des fins d’illustration. Ils ont pour objectif d’informer le lecteur sur les avantages de faire des dons à des organismes de charité par l’entremise de dons planifiés. Chaque projet de donation faisant l’objet d’un don planifié est particulier et nécessite de bien s’assurer qu’il tiendra soigneusement compte de la situation particulière du donateur et des dispositions légales et fiscales applicables au moment du don.
À qui ça s’adresse
Toute personne majeure qui désire transmettre un héritage durable et qui a à cœur la mission de la Fondation Santé peut préparer un don testamentaire. Il suffit d’être majeur et apte à rédiger un testament.
De nombreux choix s’offrent à vous :
- Legs particulier : donner un montant ou un bien précis à une fondation ou à plusieurs bénéficiaires;
- Legs résiduaire : céder la propriété d’une police existante à la Fondation santé et la nommer bénéficiaire, qu’elle soit payée partiellement ou en totalité.
- Legs universel : léguer la totalité des biens à une fondation ou entre plusieurs bénéficiaires;
- Désigner une fondation comme bénéficiaire d’un régime d’épargne-retraite, d’une caisse de retraite ou d’une police d’assurance vie.
Faites-en un projet de famille
Impliquer les membres de votre famille dans votre démarche vous permettra d’en faire un projet de famille. Votre leg vous permet à la fois d’incarner et de perpétuer les valeurs familiales.
Avantages
• Réduit le fardeau fiscal de votre succession.
• N’affecte pas vos actifs de votre vivant.
• Peut permettre à la fondation de réaliser un projet d’envergure.
• Assure la santé financière de la fondation à long terme.
À qui ça s’adresse
Que vous soyez jeune et possédant peu d’actifs ou plus âgé et que vous souhaitiez réduire la charge fiscale de vos héritiers, le don d’une police d’assurance vie s’adresse à tous.
C’est aussi la solution idéale pour les personnes en bonne santé qui souhaitent optimiser leur geste avec un don important, car la fondation recevra beaucoup plus que la somme des primes payées au cours des années.
Il existe plusieurs façons de prévoir un don au moyen de l’assurance vie selon vos objectifs, votre âge et votre situation familiale :
- Souscrire à une nouvelle police en nommant la Fondation Santé comme propriétaire et bénéficiaire;
- Céder la propriété à la Fondation Santé une police existante et la nommer bénéficiaire, qu’elle soit payée partiellement ou en totalité;
- Désigner la Fondation Santé à titre de bénéficiaire du capital décès, en tout ou en partie (elle peut aussi en devenir le deuxième ou troisième bénéficiaire);
- Faire un don immédiat à la Fondation Santé et souscrire une nouvelle police du même montant en nommant ses héritiers comme bénéficiaires afin de renflouer la succession.
Avantages
- En achetant une nouvelle police et en nommant la Fondation Santé comme propriétaire et bénéficiaire, vous recevrez un reçu fiscal qui réduit de près de la moitié chaque prime payée.
- En cédant une police existante payée en totalité, vous recevrez un reçu de don pour la valeur de la valeur marchande de cette police.
- En transférant la propriété d’une police partiellement payée et en nommant la Fondation Santé comme bénéficiaire, vous recevrez un reçu fiscal pour la valeur marchande de la police de même que pour les primes qu’il vous reste à payer sur la police.
- En demeurant propriétaire, votre succession bénéficiera d’un crédit d’impôt égal au capital-décès.
Sachez qu’il est avantageux et facile pour vous de transférer directement des titres à la Fondation Santé.. Vous pouvez faire un don de titres cotés en bourse dès maintenant ou plus tard par don testamentaire.
Avantages
Transférer directement des titres à la Fondation Santé vous permet de réaliser une double économie d’impôt :
- Une exemption de l’impôt à payer sur le gain en capital;
- Un reçu fiscal pour la valeur des titres au moment du don.
« Personne ne soupçonnait en 2000 qu’on utiliserait de la robotique en chirurgie alors que c’est de plus en plus fréquent. Imaginez l’impact que vous pouvez avoir sur le futur. »
À qui ça s’adresse
Cette forme de don convient à ceux qui souhaitent faire un don sans puiser à même leurs liquidités et qui possèdent des actions ou d’autres titres qui ont pris de la valeur depuis leur acquisition.
Il ne faut pas oublier que les donateurs âgés de 71 ans au 31 décembre doivent convertir leur REER en FEER et en retirer obligatoirement un montant chaque année. Ce montant fait augmenter les revenus imposables, tout comme les retraits des REER.
À qui ça s’adresse
Aux personnes qui ne comptent pas sur le revenu provenant de leur REER ou de leur FEER pour vivre ou celles qui souhaitent faire un don du solde à leur décès. Cette solution est particulièrement intéressante si vous n’avez de conjoint.
Avantages
- De votre vivant, vous profiterez de crédits d’impôt liés au don pour compenser l’impôt à payer à la suite du retrait du REER ou du FERR.
- Sinon, le crédit d’impôt pour don de bienfaisance pourra contribuer à compenser la charge fiscale imposée à la succession.
Important à savoir
Au Québec, la désignation d’un organisme de charité comme bénéficiaire d’un REER ou d’un FERR est permise uniquement par disposition testamentaire ou à l’intérieur d’un produit d’assurance vie.
Les biens immobiliers (terrain, résidence, immeuble, chalet, etc.) ou personnels (bijoux, œuvres d’art, véhicule, etc.) peuvent être donnés au moment qui vous convient le mieux, de votre vivant ou non. Si la Fondation Santé les acceptent, ils seront vendus lors du transfert par la Fondation Santé afin d’en convertir la valeur en argent. Il est possible de faire don de votre terrain ou de votre résidence à la Fondation Santé tout en continuant de l’utiliser pour le restant de vos jours. Il est à noter que la transmission d’un bien immeuble (qui ne peut être déplacé) doit se faire par acte notarié au Québec.
La Fondation Santé vous recommande de consulter un conseiller financier et/ou juridique avant de prendre ces décisions importantes.
Avantages
Reçu d’impôt correspondant à la juste valeur marchande au moment du transfert du bien pour vous ou votre succession. Une évaluation indépendante pour déterminer la juste valeur marchande peut être exigée pour les dons de 1000 $ et plus. Selon le bien donné, vous pourriez avoir à payer un gain en qui sera compensé par le crédit pour don.
À qui ça s’adresse
Particulièrement intéressant pour les personnes âgées qui ont beaucoup d’actifs ou qui n’ont pas de descendance ou de conjoint. C’est aussi une belle option pour les personnes dont les descendants ne sont pas intéressés par certains biens comme des œuvres d’art ou un terrain.
Vous pouvez nommer ce fonds en votre nom ou celui de votre famille, à la mémoire d’un être cher ou pour rendre hommage à une personne importante dans votre vie. C’est vous qui décidez !
À qui ça s’adresse
Toute personne ou groupe voulant faire un don total minimum de 10 000 $ (pouvant être versé sur cinq ans) peut créer un fonds de dotation et ce, quelle que soit la formule de don planifié choisie. Votre famille, vos amis ou vos collègues peuvent contribuer à votre fonds et par le fait même, augmenter le montant qui sera versé chaque année à améliorer l’accès et la qualité des soins de santé. Il vous est également possible de créer un fonds à long terme (période minimale de 10 ans) aux mêmes conditions.
Avantages
Chaque don versé dans un fonds de dotation donne droit à un crédit d’impôt au donateur ou à sa succession.
En cédant une somme à la Fondation Santé, vous recevrez en retour une rente jusqu’à la fin de votre vie ou, s’il y a lieu, jusqu’à la fin de la vie du dernier survivant du couple. La rente de charité vous permet de continuer à bénéficier d’un revenu confortable et fixe, ainsi que de faire un don considérable. À la suite d’une entente avec la Fondation, vous verserez une contribution irrévocable en capital, la Fondation verra à utiliser une partie de cette somme pour l’achat d’une rente auprès d’une compagnie d’assurance ou d’une société de fiducie. Le montant employé à l’achat de la rente ne doit pas dépasser 80 % de la contribution. Le montant de la rente est fixé en fonction du capital cédé et de l’espérance de vie du ou des bénéficiaires.
À qui ça s’adresse
Particulièrement intéressant pour les personnes âgées de plus de 70 ans, ayant un profil d’investisseur prudent.
Avantages
- La première année, un reçu pour don correspondant à la différence entre votre contribution en capital et le coût d’achat de la rente.
- Un revenu sûr et sécuritaire en grande partie exonéré d’impôt.
« Les gens qui sont assez fous pour penser qu’ils peuvent changer le monde sont ceux qui le font. »
